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Chorena Bakradze- Roukadze
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Riviera Services Touristiques
13 Bd du Pape Jean XXIII
06300 Nice - France
Tel. : + 33 (0) 618 824 318
Tel. : + 33 (0) 609 044 245
Fax : + 33 (0) 952 474 713
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Propriétaire du Site
Riviera Services Touristiques
13 Bd Pape Jean XXIII
06300 Nice
Directeur Publication
Mme Chorena Roukadze
Conception et Hébergement du Site
Crea2Web
68, rue Auguste Pégurier
06200 Nice
www.crea2web.com
   REGLEMENT D'UTILISATION

1 . Propriété, Droit d'auteur
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La totalité du contenu - textes, logos, scripts, images animées ou non, icônes… - est donc protégé. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, E-mail, ou tout autre support de communication) même partielle (autres que celles prévues par l’article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l’autorisation expresse de Madame ROUKADZE et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Riviera Services Touristiques est producteur.

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3 . Loi Informatique et libertés
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5 . Déclaration CNIL
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